Statuts et réglement intérieur de l’ABCD

samedi 18 août 2018
par  Vincent

STATUTS

Statuts de l’Association Badminton Club Dionysien (ABCD)

Titre I - Objet et composition de l’association

Article 1 : Objet - Durée - Siège - Obligations
L’association dite : "Association Badminton Club Dionysien" est fondée entre les adhérents aux présents statuts. Elle a pour objet la pratique du badminton et des disciplines associées. Sa durée est illimitée. Elle a son siège social à :

69 Rue Emile Grimaud - 97490 STE-CLOTILDE.

Le siège peut être transféré sur décision du Comité Directeur (CD), ratifié par l’Assemblée Générale (AG). Elle est déclarée à l’Administration, conformément à la législation en vigueur relative aux associations.
L’association s’engage à respecter les règles d’encadrement, de sécurité et d’hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la Loi et par la Fédération Française de Badminton. L’association s’interdit toute discrimination illégale, veille au respect de ce principe, ainsi qu’à celui respect des règles de la déontologie du sport, et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

Article 2 : Membres - Cotisation
L’association se compose de membres d’honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs. Pour être membre, il faut adhérer aux présents statuts et avoir réglé la cotisation annuelle. Le taux de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l’Assemblée Générale. Le Comité Directeur pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. Le titre de membre d’honneur ou de membre bienfaiteur peut être décerné par le comité directeur aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’association sans être tenues de payer la cotisation annuelle.

Article 3 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd :
- Par démission.
- Par radiation prononcée pour non paiement de la cotisation
- Par radiation prononcée par le Comité Directeur pour motif grave. Dans ce cas, l’intéressé aura été préalablement appelé, par lettre avec avis de réception, à faire valoir ses droits à la défense.

Titre II - Affiliation

Article 4 : Fédérations
L’association est affiliée à la Fédération Française de Badminton, à la Ligue Nouvelle de Badminton de la Réunion dont elle dépend administrativement.
Elle s’engage :
1. À se conformer aux statuts et règlements de la Fédération ainsi qu’à ceux de la ligue régionale et du comité départemental ;
2. À se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées en application des dits statuts et règlements.

Titre III - Assemblée Générale

Article 5 : Fonctionnement
L’Assemblée Générale de l’association est composée de tous les membres prévus à l’article 2, à jour de leurs cotisations. Toutefois, les mineurs de moins de 16 ans au jour de l’assemblée y sont représentés par l’une des personnes disposant de l’autorité parentale à leur égard. Les personnes rétribuées par l’association et les personnes dont le Président estime la présence nécessaire peuvent être admises à assister, avec voix consultative, aux séances de l’Assemblée Générale.
L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, dans les 6 mois qui suivent la fin de son exercice comptable, et chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil ou sur la demande du quart au moins des membres actifs. La convocation est communiquée aux membres par tout moyen approprié, au moins dix jours avant la date de la réunion. L’ordre du jour est fixé par le comité directeur et communiqué aux membres avec la convocation. Le Président, assisté du Comité Directeur, préside l’assemblée ou fait élire un président de séance.
L’Assemblée Générale délibère sur les rapports relatifs à l’activité, à la gestion, à la situation morale et financière de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos et vote le budget de l’exercice suivant adopté par le comité directeur. Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Elle élit le Président et les membres du Comité Directeur dans les conditions fixées à l’article 7.Elle élit les représentants de l’association à l’assemblée Générale du comité départemental.
L’Assemblée Générale fixe le taux des cotisations pour les différentes catégories de membres. Elle fixe le taux de remboursement des frais de déplacements, de missions ou de représentations effectués par les membres du conseil dans l’exercice de leur activité.
Elle prend en compte que tout contrat ou convention passé entre l’association, d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au Comité Directeur et présenté pour information à la prochaine assemblée générale.
Des vérificateurs aux comptes peuvent être choisis en dehors des membres du conseil. Ils sont élus par l’Assemblée Générale et réalisent un contrôle des comptes. Ils présentent leur rapport en Assemblée Générale.

Article 6 : Délibérations
Chaque membre dispose d’une voix. Pour toutes les délibérations, le vote par procuration est autorisé, toutes précautions étant prises afin d’assurer le secret du vote. Le nombre de procurations est limité à deux par personne. Le vote par correspondance n’est pas admis. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres visés à l’article 5 est nécessaire. Si le quorum n’est pas atteint, une deuxième Assemblée Générale est convoquée avec le même ordre du jour, à six jours au moins d’intervalle. Cette deuxième assemblée délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés à l’assemblée. Les décisions prises engagent tous les adhérents, même les absents. Il est tenu un compte-rendu de l’assemblée. Les comptes-rendus sont signés par le Président et le Secrétaire. Ils sont communiqués comité départemental.

Titre IV - Administration et fonctionnement

Article 7 : Élection du Comité Directeur, du Président et du Bureau
Le comité directeur de l’association est composé de 15 membres au plus, élus au scrutin secret. La composition du Comité Directeur reflète la composition de l’Assemblée Générale, en particulier la proportion des hommes et des femmes. Le mode de scrutin est uninominal à deux tours. Sont élus au premier tour les candidats ayant obtenu la majorité absolue, dans la limite des places disponibles (en respectant la répartition des postes entre hommes et femmes). Pour se maintenir au second tour, il faut avoir obtenu un minimum de 10 % des voix. Sont élus au second tour les candidats ayant obtenus la majorité relative. Le mandat des élus a une durée de deux ans. Les membres sortants sont rééligibles.
Est éligible au comité directeur toute personne âgée de seize ans au moins au jour de l’élection, membre de l’association depuis plus d’un an et à jour de ses cotisations. Toutefois, la moitié au moins des sièges du conseil doit être occupée par des membres ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques. Les mineurs de seize ans révolus peuvent participer à tous les actes utiles à l’association à l’exception des actes de disposition (actes modifiant le patrimoine de l’association). En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement du membre défaillant. L’Assemblée Générale suivante procède à son remplacement définitif pour le temps qui s’écoule jusqu’à l’élection suivante. Le conseil peut s’adjoindre un ou plusieurs membres qui siègent à titre consultatif. Le Président de l’association est élu par l’Assemblée Générale, parmi les membres du Comité Directeur, au scrutin secret à deux tours. La durée du mandat du Président est identique à celle du Comité Directeur. En cas de vacance, le Comité Directeur élit provisoirement un président par intérim. La prochaine Assemblée Générale pourvoit à l’élection d’un nouveau président. Son mandat prend fin en même temps que celui du Comité Directeur.
Le Comité Directeur élit parmi ses membres et au scrutin secret son bureau comprenant au moins le Président, un Secrétaire et un Trésorier, choisis parmi les membres majeurs.

Article 8 : Réunions et missions du Comité Directeur et du bureau
Le Comité Directeur se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence de la moitié des membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du conseil qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Il est tenu un compte-rendu des séances. Les comptes-rendus sont signés par le Président et le Secrétaire.
Le Comité Directeur administre l’association sous le contrôle de l’Assemblée Générale. Le bureau prépare les réunions du Comité Directeur dont il exécute les décisions ; il traite les affaires courantes dans l’intervalle des réunions du Comité Directeur.
Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en celle de membre du bureau.
Le Comité Directeur peut constituer un règlement intérieur de l’association, soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur précise les dispositions des présents statuts sans pouvoir y déroger.

Titre V - Ressources de l’association

Articles 9 : Ressources
Les ressources de l’Association se composent :
- des cotisations des adhérents,
- des subventions de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics,
- du produit des manifestations qu’elle organise,
- de toutes autres ressources autorisées par la Loi.

Article 10 : Comptabilité
Le Trésorier a pour mission de tenir la comptabilité de l’Association et d’en rendre compte auprès de l’Assemblée Générale, ainsi que chaque fois que le Comité Directeur en fait la demande. La comptabilité est tenue selon le plan comptable des associations. Elle fait apparaître un compte de résultats de l’exercice, un bilan à la fin de l’exercice et une annexe précisant ces documents.
L’exercice comptable débute le 1 er septembre et se termine le 31 août.

Titre VI - Représentation

Article 11
L’association est représentée par son président dans tous les actes de la vie civile, ainsi que dans toutes les instances régionales et départementales dont fait partie l’association.Le Président peut désigner un autre membre du comité directeur pour le remplacer en cas d’empêchement.

Titre VII - Modification des statuts et dissolution

Article 12 : Modification
Les statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale, sur proposition du Comité Directeur ou du dixième des membres de l’assemblée. La convocation de l’Assemblée Générale qui délibère sur les modifications de statuts doit être accompagnée des modifications proposées. L’assemblée doit se composer du quart au moins des membres visés au premier alinéa de l’article 5. Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée est convoquée à au moins six jours d’intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés à l’assemblée.

Article 13 : Dissolution
L’Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association est convoquée spécialement à cet effet. Elle doit comprendre plus de la majorité des membres visés au premier alinéa de l’article 5. Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée est convoquée à au moins six jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents. Dans tous les cas, la dissolution de l’Association ne peut être prononcée qu’à la majorité des membres présents ou représentés à cette assemblée.

Article 14 : Dévolution
En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association. Elle attribue l’actif net, conformément à la Loi, à une ou plusieurs associations poursuivant le même objet.
En n’aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’Association.

Titre VIII - Formalités administratives

Article 15 : Notifications
Le Président effectue les déclarations prévues par la règlementation relative aux associations déclarées et concernant notamment :
- Les modifications apportées aux statuts ;
- Le changement de titre de l’Association ;
- Le transfert du siège social ;
- Les changements survenus au sein du Comité Directeur et de son bureau.

Article 16 : Dépôts
Les statuts, le règlement intérieur, ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées sont communiqués à l’administration départementale chargée des sports ainsi qu’au comité départemental, dans le mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale.

Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée gGnérale qui s’est tenue :
à Saint Denis le 26 juillet 2018

Le Président
Le Secrétaire


REGLEMENT INTERIEUR DE L’A.B.C.D.

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ABCD

Article 1/ PRINCIPES GENERAUX
Depuis septembre 1979, l’ABCD est une association sportive qui accueille tous les niveaux de pratique et tous les âges.
1. Ce règlement s’inscrit en complément des statuts de l’association (mis à jour en 2017).
2. Les terrains de badminton sont et doivent rester un lieu de jeu, de partage, de convivialité et d’échanges dans la bonne humeur.
3. Le présent règlement s’applique à tous les membres du club sans exception. Il est disponible sur le site de l’ABCD http://abcd.shost.ca/abcd/
4. L’adhésion au club vaut acceptation du présent règlement.
5. Au regard de l’évolution du club - changement de lieu, du nombre d’adhérents, d’organisation, de membres du bureau…- le règlement intérieur édité en début de saison peut être amené à changer.

Article 2/ ADHESION

1. L’adhésion est annuelle et renouvelable à partir du 1er septembre.
2. Les dossiers incomplets ne seront pas acceptés et les licences non validées.
3. Pour l’adhésion des licenciés de passage (hors département), une cotisation de 10 € par mois sera demandée.
4. Pas de double adhésion possible jusqu’à nouvel ordre.

Pièces à fournir :
Les dossiers d’adhésion seront remis en main propre dans une enveloppe au secrétaire du club, responsable de salle ou aux entraîneurs pour les jeunes de l’école de badminton.

  • 1 certificat médical (Modèle type FFBad à compléter par votre médecin précisant la mention « y compris en compétition ») ou 1 questionnaire médical dûment complété (pour un renouvellement de licence)
  • 1 fiche d’inscription ABCD dûment renseignée + 1 photo d’identité récente (nouvel adhérent)
  • 1 formulaire prise de licence FFBad, daté et signé par le joueur, ou le représentant légal (pour les mineurs) : page 2 du formulaire de prise de licence uniquement
  • La cotisation

Tarifs :

COTISATIONS
Adultes Entraînement Jeunes
+ junior loisir + 1 cours/semaine 1 cours/semaine 2 cours/semaine
Si arrivée d’Août à Décembre 135€ 90€ + 90€ (30€/trimestre) 90€ + 90€ (30€/trimestre) 90€ + 120€ (40€/trimestre)
Si arrivée de Janvier à Mars 125€ 80€ + 60€ (30€/trimestre) 80€ + 60€ (30€/trimestre) 80€ + 80€ (40€/trimestre)
Si arrivée d’Avril à Mai 115€ 70€ + 30€ (30€/trimestre) 70€ + 30€ (30€/trimestre) 70€ + 40€ (40€/trimestre)
Si arrivée de Juin à Juillet 105€ 60€ 60€
Famille nombreuse (3 ou +) -10€/membre de la famille sur l’adhésion

Conditions de paiement :

  • Les chèques sont à établir à l’ordre de l’ABCD
  • Pour les adultes, possibilité de payer en deux fois (sauf si inscription en juin).
  • Possibilité d’échelonner les paiements des cours jeunes (un chèque de 90€, et 3 chèques de 30€ ou 40 € selon la formule choisie).

Assurance :
La cotisation comprend la licence fédérale qui assure le joueur lors de la pratique du badminton en loisir et/ou en compétition.

Activités :

CLUB ABCD Planning 2018/2019 – Gymnase Champ Fleuri – Salle B
Lundi 17h30-22h00 Jeu libre Adultes+Juniors (loisirs)
Mardi 17h30-22h00 Jeu libre Adultes+Juniors (loisirs)
Mercredi 16h30-18h00 Entraînement Jeunes Loïc 18h00-19h30 Entraînement Jeunes débutants Thibaud 19h30-22h00 Entraînement Adultes+Juniors (loisirs) Gaston
Jeudi 19h00-20h30 Entraînement Adultes+Juniors (compétiteurs) Thibaud
Vendredi 17h30-22h00 Jeu libre Adultes+Juniors (loisirs)
Samedi 14h00-15h15 Minibab 5-9 ans Thibaud 15h15-16h30 Entraînement Jeunes 10-13 ans Thibaud 16h30-18h00 Entraînement jeunes 14-17 ans Thibaud 18h00-20h00 Entraînement Jeunes compétiteurs Loïc
Dimanche 8h00-12h00 Créneau Loisir (ou tournois éventuels) *

* Créneau ouvert 1 à 2 fois / mois – communication sur site et tableau d’affichage

Article 3/ ACCES AU GYMNASE
1. Les joueurs de l’ABCD doivent se présenter au gymnase dans une tenue correcte et adaptée :
- Short ou pantalon de survêtement (bermudas et pantacourts interdits)
- Tee-shirt
- Chaussures adaptées à la pratique du sport en salle obligatoires (chaussure de tennis ou chaussure de salle). Eviter les chaussures de running (risque d’entorse).
2. L’adhérent de l’ABCD respecte le matériel et la propreté de la salle : il est indispensable de ne pas laisser traîner de volants usagés, bouteilles d’eau, etc… Vestiaires et douches sont mis à disposition des joueurs.
3. L’adhérent respecte les horaires du gymnase :
- L’accès à la salle se fait uniquement dans les créneaux horaires réservés au club.
- Le rangement de la salle doit débuter 15mn avant la fin du créneau.

Article 4/ ACCES AUX TERRAINS
1. L’accès aux terrains est réservé aux adhérents du club.
2. Toutefois, une personne amenée par un adhérent sera acceptée, pour 2 séances en créneau loisir et sur invitation (formulaire à retirer sur le site).
3. Les mineurs doivent attendre la présence d’un responsable de salle avant de commencer à jouer. (voir affichage)
4. Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit de passer sur les terrains en cours de jeu.
5. En cas d’affluence, il est demandé aux joueurs de privilégier les matchs de double, de ne pas enchaîner plusieurs matchs de suite ou de libérer les terrains après 30 minutes de jeu s’il ne fait pas de match.

Article 5/ NOUVEAUX ADHERENTS
1. Pour permettre aux nouveaux adhérents de profiter des créneaux loisir, le partage des terrains est nécessaire.
2. De même, pour des raisons de gestion sportive et de civisme, l’adhérent, peu importe son niveau, n’hésite pas à jouer avec toutes les personnes présentes dans la salle.

Article 6/ PRISE EN CHARGE DES MINEURS
Les entraînements jeunes sont encadrés par des entraîneurs diplômés.
1. Tout mineur reste sous la responsabilité des parents, du représentant légal ou de l’adulte accompagnant en dehors des horaires d’entraînement.
2. Il est demandé aux parents, au représentant légal ou à l’adulte accompagnant, de vérifier la présence de l’encadrant. Il leur est demandé de venir chercher leur enfant en fin de séance et de prévenir le responsable en cas de retard.
3. En cas d’absence exceptionnelle d’encadrement, 30 minutes après l’horaire normal du cours, l’activité est tout simplement annulée.
4. Les mineurs ne peuvent pas quitter un entraînement encadré sauf sur demande exceptionnelle et uniquement en présence d’un adulte qui en prend l’entière responsabilité.

Article 7/ RESPONSABILITE
1. Les éventuels litiges seront réglés par le Comité Directeur.
2. Le club se dégage de toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans le gymnase.
3. La courtoisie et la politesse sont bien évidemment de règle entre les joueurs, bénévoles, employés du club, représentants de la commune…

Article 8/ COMMUNICATION
Les différentes activités du club font l’objet d’informations communiquées par le site internet de l’ABCD http://abcd.shost.ca/abcd/ , sa page Facebook https://www.facebook.com/ABCDbad , sa boîte mail contact@abcd.re ou par affichage dans le gymnase. Toutefois, l’information se doit aussi d’être transmise par chacun des membres adhérents du club.

Article 9/ VIE ASSOCIATIVE
La vie associative ne se résume pas uniquement à la pratique du badminton. L’adhérent, comme sa famille, peut se montrer volontaire pour :
1. Participer à l’organisation de tournois (mise en place de matériel, aide à la buvette, accueil des joueurs, déplacements, nettoyage de la salle etc…)
2. Aider à la gestion et au développement du club : partage de connaissances et de compétences (informatique, comptabilité, communication, recherche de sponsors, etc…) pour tous les projets du club
3. Développer et participer à des activités extra-bad (repas de cohésion, pique-niques, randonnées, sorties vélo, etc.…).

Tous les membres du club sont habilités à faire respecter le présent règlement.


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